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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin

   Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral

   Réponse du ministère : Environnement

   26/05/1978
2. Question n° 31867 posée par M. Raymond Marcellin

   Assainissement du littoral: crédits de l'Etat

   Réponse du ministère : Environnement

   09/11/1979
3. Question n° 01425 posée par M. Roger Poudonson

   Littoral du Pas-de-Calais: qualité des eaux

   Réponse du ministère : Environnement

   20/08/1981
4. Question n° 25218 posée par M. Jacques Oudin

   Dotation globale d'équipement et financement de l'assainissement des zones du littoral

   Réponse du ministère : Intérieur

   18/05/2000
5. Question n° 25219 posée par M. Jacques Oudin

   Missions et moyens des agences de l'eau

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   18/05/2000
6. Question n° 25220 posée par M. Jacques Oudin

   Evolution des recettes affectées au Fonds national des adductions d'eau

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/05/2000
7. Question n° 07707 posée par M. Serge Mathieu

   Labellisation des plages

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   29/05/2003
8. Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin

   Qualité des eaux littorales destinées à la baignade

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   20/06/2003
9. Question n° 10187 posée par M. Serge Mathieu

   Qualité des eaux de baignade

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   11/12/2003
10. Question n° 16742 posée par M. Louis Le Pensec

    Stations d'eaux usées avec rejet en mer non liées à une opération d'urbanisation nouvelle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    24/03/2005