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Questions avec réponses

184 questions

1. Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

   Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

   Réponse du ministère : Universités

   09/06/1978
2. Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

   Réponse du ministère : Universités

   21/09/1978
3. Question n° 27634 posée par M. Louis Longequeue

   Etablissements publics à caractère scientifique et culturel: situation du personnel non titulaire

   Réponse du ministère : Universités

   11/10/1978
4. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

   Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

   Réponse du ministère : Universités

   27/10/1978
5. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

   Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

   Réponse du ministère : Universités

   25/11/1978
6. Question n° 29063 posée par M. Bernard Parmantier

   Université de Corse: date de mise en chantier

   Réponse du ministère : Universités

   15/02/1979
7. Question n° 02406 posée par M. Jean Colin

   Atteinte aux bonnes moeurs dans une université de l'académie de Paris

   Réponse du ministère : Universités

   08/03/1979
8. Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson

   Election des présidents d'universités: réforme éventuelle

   Réponse du ministère : Universités

   15/03/1979
9. Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

   Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

   Réponse du ministère : Universités

   20/04/1979
10. Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

    Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

    Réponse du ministère : Universités

    30/05/1979