Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des femmes chefs de famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  2. Question n° 28262 posée par M. Jean Cauchon

    Mères de famille en position d'inactivité: majoration de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 29836 posée par M. Jean Cauchon

    Revenu familial minimum: état du projet de loi

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 29837 posée par M. Jean Cauchon

    Aide spéciale lors de naissances multiples: état des études

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01884 posée par M. Jean Cauchon

    Familles nombreuses: conditions de versement de l'allocation postnatale

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01055 posée par M. Jean Cauchon

    Personnel communal: bénéfice de dispositions applicables au personnel de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 03224 posée par M. Jean Cauchon

    Institution d'une conférence annuelle gouvernement UNAF mouvements familiaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 03228 posée par M. Jean Cauchon

    Notion d'aide à domicile: prise en compte dans le projet de loi d'orientation sur la famille

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 03230 posée par M. Jean Cauchon

    Représentation des mouvements familiaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 05903 posée par M. Jean Cauchon

    Construction de grands logements au bénéfice des familles nombreuses

    Réponse du ministère : Urbanisme