Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 30393 posée par M. François Prigent

    Jeunes demandeurs d'emploi: formation professionnelle polyvalente

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00354 posée par M. Alfred Gerin

    Réorientation des jeunes: modalités

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  6. Question n° 00561 posée par M. Pierre Lacour

    Formation des jeunes à plein temps ou en alternance: parité

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  7. Question n° 00979 posée par M. Auguste Chupin

    Formation des responsables des entreprises artisanales et commerciales

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  8. Question n° 01107 posée par M. Edouard Le Jeune

    Finistère: insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 02429 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Formation des futurs agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02626 posée par M. René Tinant

    Centre de formation professionnelle des adultes de Rethel: situation

    Réponse du ministère : Travail