Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

    Réglementation de l'activité de détection de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 22522 posée par Mme Catherine Dumas

    Risques liés à la procédure de classification du métal argent engagée au niveau européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

    Vol des métaux non ferreux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

    Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 14340 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Obligations légales des entreprises étrangères spécialisées dans la récupération de métaux issus des crémations

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 06965 posée par M. Frédéric Marchand

    Interdiction des paiements en espèces pour toute transaction relative aux métaux ferreux et non ferreux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 03520 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Enjeux des métaux rares

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 22049 posée par M. Jean-Yves Roux

    Droit de rétractation pour les contrats d'achat de métaux précieux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  9. Question n° 21869 posée par M. Jacques Grosperrin

    Rachat de métaux précieux et de bijoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  10. Question n° 09700 posée par M. Louis Nègre

    Vols de métaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur