Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
-
Question n° 11012 posée par M. Henri Caillavet
Viande de porc: mise en place d'un cours plancher
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel
Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 12633 posée par M. Yves Le Cozannet
Elevage du porc: respect de la préférence communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 12739 posée par M. André Rabineau
CEE et marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 12780 posée par M. Jean Cluzel
Suppression des montants compensatoires
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 12782 posée par M. Jean Cluzel
Réexamen global de certaines dérogations accordées au niveau de la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 16222 posée par M. Marcel Lucotte
Réduction de la production laitière: conséquences
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 17822 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences de l'application des quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon
Mesures de soutien du marché de la viande
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 17989 posée par M. Edouard Le Jeune
CEE: quotas laitiers et sauvegarde du marché bovin
Réponse du ministère : Agriculture