Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 11012 posée par M. Henri Caillavet

    Viande de porc: mise en place d'un cours plancher

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

    Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 12633 posée par M. Yves Le Cozannet

    Elevage du porc: respect de la préférence communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 12739 posée par M. André Rabineau

    CEE et marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 12780 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression des montants compensatoires

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 12782 posée par M. Jean Cluzel

    Réexamen global de certaines dérogations accordées au niveau de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 16222 posée par M. Marcel Lucotte

    Réduction de la production laitière: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 17822 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 17989 posée par M. Edouard Le Jeune

    CEE: quotas laitiers et sauvegarde du marché bovin

    Réponse du ministère : Agriculture