Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

    Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 07867 posée par M. Serge Mathieu

    Déontologie du sport

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 12412 posée par M. Honoré Bailet

    Financement par La Poste du parcours de la flamme olympique

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 09316 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Subventions des manifestations sportives

    Réponse du ministère : Sports

  5. Question n° 17912 posée par M. Josy Moinet

    Compétition automobile: régime fiscal des charges

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

    Publicité: utilisation pour certains sports

    Réponse du ministère : Jeunesse