Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1043 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

864 questions

  1. Question n° 25861 posée par M. Rémi Herment

    Corps des sapeurs pompiers communaux: recrutement de personnel féminin volontaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 26437 posée par M. Pierre Schiele

    Sapeurs-pompiers: statistique

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 26936 posée par M. René Tinant

    Sapeurs-pompiers communaux non professionnels: prestations sociales accordées

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 27224 posée par M. Camille Vallin

    Sapeurs pompiers professionnels communaux : carrière

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 27656 posée par M. Rémi Herment

    Contrôle de l'aptitude physique des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 28187 posée par M. Henri Caillavet

    Communes dotées de casernes de pompiers: nécessité d'un crédit important

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 28374 posée par M. Amédée Bouquerel

    Statut des sapeurs pompiers: application pratique

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 28862 posée par M. André Meric

    Sapeurs-pompiers de Toulouse: augmentation des effectifs

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 29012 posée par M. Jean Cluzel

    Intervention financière de l'Etat pour la construction de centres de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 29065 posée par M. Hector Dubois

    Sapeurs-pompiers: tenue

    Réponse du ministère : Intérieur