Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 26254 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28821 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32792 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de la viande de boeuf et de porc au détail: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 33054 posée par M. Claude Fuzier

    Contrôle de la qualité des conserves de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00606 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de viande de mulet: origine

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 00607 posée par M. Claude Fuzier

    Vente au détail de carcasses de lapin: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01165 posée par M. Claude Fuzier

    Rôtis de porc cuits: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Consommation

  9. Question n° 08392 posée par M. Claude Fuzier

    Jambons: classification des produits

    Réponse du ministère : Consommation