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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
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Question n° 05016 posée par M. Paul Loridant
Précision des cépages sur les étiquettes des bouteilles de vin français
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02996 posée par M. Michel Rigou
Difficultés fiscales des viticulteurs bénéficiant de la garantie de bonne fin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02480 posée par M. Roland Courteau
Contrôle de la circulation intercommunautaire du vin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau
Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02488 posée par M. Roland Courteau
Viticulture: maintien des aides à l'enrichissement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny
Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 23340 posée par M. Guy Male
Marché viti-vinicole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 23003 posée par M. Francisque Collomb
CEE: réglementation applicable au vin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 23082 posée par M. Georges Treille
Règlement du marché viti-vinicole
Réponse du ministère : Agriculture