Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 05016 posée par M. Paul Loridant

    Précision des cépages sur les étiquettes des bouteilles de vin français

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02996 posée par M. Michel Rigou

    Difficultés fiscales des viticulteurs bénéficiant de la garantie de bonne fin

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02480 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de la circulation intercommunautaire du vin

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau

    Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02488 posée par M. Roland Courteau

    Viticulture: maintien des aides à l'enrichissement

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

    Marché des vins de table à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny

    Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 23340 posée par M. Guy Male

    Marché viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 23003 posée par M. Francisque Collomb

    CEE: réglementation applicable au vin

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 23082 posée par M. Georges Treille

    Règlement du marché viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture