Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1366 questions

  1. Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier

    Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 02217 posée par M. Robert Schwint

    Situation de centre de linguistique appliquée de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu

    Fédération nationale du sport universitaire: mise en place

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

    Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 26617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emplois à pourvoir: procédure

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 26650 posée par M. Philippe Machefer

    Coopérants de l'enseignement supérieur: difficultés de carrière

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier

    Assistants non titulaires des facultés: statut

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 27055 posée par M. René Chazelle

    Etudiants: modification des systèmes d'aide directe ou indirecte

    Réponse du ministère : Universités