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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 27416 posée par M. Jean Colin

   Lutte contre le bruit: aéroport de Paris

   Réponse du ministère : Transports

   21/09/1978
2. Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein

   Roissy: atterrissages aux heures de repos

   Réponse du ministère : Transports

   01/02/1979
3. Question n° 04681 posée par M. Jean Colin

   Aéroports: lutte contre le bruit

   Réponse du ministère : Transports

   11/03/1982
4. Question n° 01137 posée par M. Robert Vizet

   Limitation des nuisances sonores dans le secteur de Palaiseau (Essonne)

   Réponse du ministère : Environnement

   20/05/1993
5. Question n° 02060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

   Insuffisance de la réparation des préjudices subis par les communes limitrophes d'aéroports

   Réponse du ministère : Équipement

   15/07/1993
6. Question n° 14828 posée par Mme Annie David

   Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   25/11/2004
7. Question n° 16762 posée par Mme Annie David

   Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/03/2005
8. Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

   Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   30/03/2006
9. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006
10. Question n° 07598 posée par Mme Catherine Dumas

    Niveaux de pollution de l'air et de pollution sonore élevés à Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    26/02/2009