Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

    Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27032 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aliments pour le bétail: contrôle des prix

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 30875 posée par M. Jean Cluzel

    Marché commun des aliments du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31174 posée par M. Francis Palmero

    Culture du colza: encouragement

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 31610 posée par M. Edouard Le Jeune

    Céréales: développement anarchique des produits de substitution

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 33485 posée par M. Bernard Lemarié

    Alimentation animale: développement de la production de certaines plantes

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 33490 posée par M. Louis Orvoen

    Réduction de la consommation nationale de produits protéiniques

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 33611 posée par M. Jean Cluzel

    Amélioration des ressources alimentaires du cheptel bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 33612 posée par M. Jean Cluzel

    Diminution de la dépendance française en produits destinés à l'alimentation animale

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 34509 posée par M. Henri Caillavet

    Transformation de la pulpe de raisin en aliment pour le bétail

    Réponse du ministère : Agriculture