Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 28704 posée par M. Hubert D'Andigne

Prix de la viande bovine: montants compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

05/01/1979
Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel

Elevage bovin: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Question n° 29601 posée par M. Adrien Gouteyron

Brucellose: aide accrue de la Communauté

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1979
Question n° 31662 posée par M. Jean Cluzel

Restrictions des importations de viande bovine dans la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1979
Question n° 31663 posée par M. Jean Cluzel

CEE: hiérarchie entre les prix des différents marchés

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1979
Question n° 31746 posée par M. Jean-Marie Rausch

Viande bovine: contrôle des échanges entre RDA et RFA

Réponse du ministère : Agriculture

27/10/1979
Question n° 01004 posée par M. Hubert D'Andigne

Marché de la viande bovine: décision de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1980
Question n° 02504 posée par M. Jean Cluzel

Importations de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1981
Question n° 06981 posée par M. Jean Cluzel

Respect de la préférence communautaire en matière de production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1982
Question n° 07411 posée par M. Jean Cluzel

Restauration des principes de base de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982