Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02119 posée par M. Raymond Soucaret

    Projets du gouvernement en matière de santé

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 04603 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre de santé de l'IUT de Paris XIII à Villetaneuse: situation du personnel

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 14714 posée par M. Henri Collette

    Centre médical du Quatre-Septembre à Paris

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 15328 posée par M. Jacques Machet

    Situation des centres de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 23598 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des professionnels de santé exerçant au sein de centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé