Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 27935 posée par M. René Chazelle

    Bâtiments d'élevage: nouveau régime de financement

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart

    Revenus des agriculteurs: stagnation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02436 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 30600 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Exploitants agricoles: attribution du carburant détaxé

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 32091 posée par M. Bernard Lemarié

    Contrat d'intégration dans les productions animales: positions du gouvernement

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00019 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00036 posée par M. Paul Jargot

    Jeunes agriculteurs: commercialisation de leur production

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00390 posée par M. Henri Caillavet

    Sud-Ouest: élevage de cailles

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0078S posée par M. Roland du Luart

    Situation des sociétés de commercialisation du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 01318 posée par M. Jean Cauchon

    Eleveurs et agriculteurs: disparité entre prix des services et des produits

    Réponse du ministère : Agriculture