Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 22815 posée par M. Roger Husson

    Agents du service général des PTT: avancement

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 21420 posée par M. Jean Arthuis

    Situation des chargées de mission départementales aux droits de la femme

    Réponse du ministère : Droits de la femme

  3. Question n° 14790 posée par M. Francisque Collomb

    Emplois de responsabilité des femmes dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Droits de la femme

  4. Question n° 10179 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: rééquilibrage hommes-femmes

    Réponse du ministère : Fonction publique

  5. Question n° 09924 posée par M. Michel Manet

    Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02740 posée par M. Roger Poudonson

    Mères de famille d'au moins 3 enfants: conditions d'accès aux concours administratifs

    Réponse du ministère : Droits de la femme

  7. Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: égalité professionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

  8. Question n° 00936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la femme dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique