Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

  1. Question n° 26013 posée par M. Eugène Bonnet

    Internes des hopitaux régionaux: accès au poste d'adjoint de radiologie

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

    Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26169 posée par M. Jean Colin

    Hôpital de Corbeil: modernisation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 27820 posée par M. Michel Labeguerie

    Couverture médicale et hospitalière de l'Aquitaine

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27987 posée par M. Jean Mézard

    Médecine générale: conditions de délivrance d'un certificat d'internement

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28760 posée par M. Francis Palmero

    Etablissements d'hospitalisation publics: statut des praticiens à plein temps

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 29534 posée par M. Henri Caillavet

    Journées dermatologiques de Paris: conditions d'examen des malades

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 31068 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Médecins à temps plein des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 31752 posée par M. Claude Fuzier

    Recherche cardiologique: situation

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 32440 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Réduction des postes d'internes: situation en région parisienne

    Réponse du ministère : Santé