Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1048 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

806 questions

  1. Question n° 25854 posée par M. Gérard Ehlers

    Campagne électorale: atteintes à la liberté du citoyen

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 26082 posée par M. Dominique Pado

    Théâtres parisiens: utilisation de l'informatique pour les locations

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 27765 posée par M. Edouard Bonnefous

    Erreurs de tarification téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 27889 posée par M. Jacques Chaumont

    Rungis: fonctionnement du réseau informatique des cours

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 28192 posée par M. André Fosset

    Informatique dans la fonction publique: conditions de travail

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 29717 posée par M. Marcel Champeix

    Restructuration de l'IRIA: conséquences

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 30509 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre de recherche "Burroughs" de Pantin: restructuration

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 30518 posée par M. Philippe Machefer

    Informatique: rémunération des travaux supplémentaires

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 30519 posée par M. Philippe Machefer

    Informatique: rémunération du congé de maternité

    Réponse du ministère : Postes