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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 26111 posée par M. René Tinant

   Production porcine nationale: mesures d'encouragement

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/04/1978
2. Question n° 26157 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

   Echange de baux ruraux: fiscalité

   Réponse du ministère : Budget

   28/04/1978
3. Question n° 26935 posée par M. René Tinant

   Production porcine: politique de stabilisation et de soutien

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/07/1978
4. Question n° 00101 posée par M. Paul Jargot

   Politique agricole et élargissement de la communauté économique européenne

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   21/09/1978
5. Question n° 29111 posée par M. Jacques Larché

   Production céréalière européenne: sauvegarde

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1979
6. Question n° 31491 posée par M. Francis Palmero

   Production de colza: révision de la politique communautaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/10/1979
7. Question n° 02636 posée par M. Maurice Janetti

   Exclusion des producteurs français d'huile d'olive d'un règlement communautaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/01/1980
8. Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti

   Marché de la viande ovine: réglementation communautaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/01/1980
9. Question n° 20260 posée par M. Louis Pinton

   Méthode visant à restreindre les réglementations excessives en matière agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016
10. Question n° 23257 posée par M. François Bonhomme

    Crise du secteur céréalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    22/09/2016