Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 26135 posée par M. Francis Palmero

    Tartrazine: demande d'interdiction

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26479 posée par M. Francis Palmero

    Traitements antiparasitaires des fruits: règlementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

    Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27065 posée par M. Pierre Vallon

    Transport du propylène par camion: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27083 posée par M. Henri Caillavet

    Elaboration d'une politique cohérente des transports des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 27125 posée par M. Francis Palmero

    Transport des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot

    Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27697 posée par M. Francis Palmero

    Produits pharmaceutiques: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 02367 posée par M. Francis Palmero

    Liste des quarante produits potentiellement cancérigènes

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 28394 posée par M. Charles Zwickert

    Information et protection des consommateurs: parution et textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Économie