Recherche de questions

Questions avec réponses

6787 questions

1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

   Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
2. Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti

   Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse

   Réponse du ministère : Transports

   12/04/1978
3. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

   Côtes européennes: protection contre la pollution

   Réponse du ministère : Transports

   14/04/1978
4. Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson

   Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   14/04/1978
5. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

   Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

   Réponse du ministère : Industrie

   21/04/1978
6. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

   Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

   Réponse du ministère : Transports

   26/04/1978
7. Question n° 26099 posée par M. Philippe Machefer

   Transport des handicapés physiques: aide de l'Etat

   Réponse du ministère : Santé

   28/04/1978
8. Question n° 02194 posée par M. Jacques Thyraud

   Sécurité des avions de la ligne transpolaire

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   10/05/1978
9. Question n° 26261 posée par M. Pierre Vallon

   Transports: représentation des organisations professionnelles dans les commissions consultatives régionales

   Réponse du ministère : Transports

   10/05/1978
10. Question n° 26262 posée par M. Pierre Vallon

    Transport routier: permis de conduire

    Réponse du ministère : Transports

    10/05/1978