Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

725 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

608 questions

  1. Question n° 25899 posée par M. Rémi Herment

    Vente de viandes en tournées ou sur les marchés: carnet de ventes

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 26254 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26529 posée par M. René Jager

    Marché des viandes: transparence des transactions au niveau européen

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue

    Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 28135 posée par M. Henri Moreau

    Industrie et commerce en gros de la viande: situation

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 28467 posée par M. François Prigent

    Montants compensatoires: inquiétude des producteurs de lait et de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 28821 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 29423 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande: situation

    Réponse du ministère : Agriculture