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Questions avec réponses

282 questions

1. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

   Envoi de troupes au sol en Ukraine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09777 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   25/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   09/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0835S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Accompagnement pour la rénovation énergétique du logement de nos concitoyens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0821S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08094 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Développement des panneaux photovoltaïques et précautions des sapeurs-pompiers

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   03/08/2023

   Pertinence

7. Question n° 08052 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Révision des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   27/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Augmentation de production hydroélectrique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   20/07/2023

   Pertinence

9. Question n° 0760S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Comptabilisation des surfaces photovoltaïques dans le calcul du « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 07436 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Effets juridiques du traité Euratom

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    22/06/2023

    Pertinence