Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 08931 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22917 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité d'ouvrir une maison de la justice et du droit dans le 13ème arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38313 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Construction d'un nouveau lycée dans le nord-est parisien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04985 posée par M. Jacques Carat

    Intoxications par le plomb

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Progression du nombre de cas de saturnisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible