Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

2898 questions

  1. Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accès financier aux soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 25725 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reclassement salarial des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des soins bucco-dentaires en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

    Diagnostic de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 25712 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé