Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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881 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

704 questions

  1. Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

    Olympisme et langue française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir

    Aides à la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 24916 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Seuil de recours à un architecte pour les demandes de permis d'aménager des lotissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 24657 posée par M. André Trillard

    État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 24731 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fixation par décret du seuil de recours à un architecte pour l'aménagement des lotissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 24570 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Seuil de recours à un architecte pour l'instruction d'un permis d'aménagement de lotissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 24424 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Export du cinéma français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet

    Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication