Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 15773 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du football amateur français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 15556 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des clubs de football de ligue 1 face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 04789 posée par M. Didier Mandelli

    Application des sanctions de la commission de discipline de la ligue de football professionnel

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 02049 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 0911G posée par Mme Mireille Jouve

    Euro : violence des hooligans

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 0914G posée par Mme Samia Ghali

    Euro : violences à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 0915G posée par M. Bruno Gilles

    Euro : sécurité au stade vélodrome à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0905G posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Euro 2016

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales