Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 03937 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du projet d'avion de combat de nouvelle génération

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1508G posée par M. Pascal Allizard

    Souveraineté de l'industrie de défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17933 posée par M. Richard Yung

    Sécurité des Français à Hong Kong

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14487 posée par M. Pascal Allizard

    Protection des pépites industrielles du secteur de la défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

    Retraites des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13474 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Avenir industriel et souveraineté de l'entreprise Latécoère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03178 posée par M. René Trégouët

    Pakistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16098 posée par M. Roger Husson

    Développement de l'arsenal militaire nord-coréen : attitude de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13251 posée par M. Bertrand Delanoë

    Accord Etats-Unis - Russie concernant le déploiement de systèmes antimissiles à grande vitesse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07956 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats franco-soviétiques : respect des règles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible