Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

250 questions

  1. Question n° 26334 posée par Mme Véronique Guillotin

    Agressions des pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1997S posée par M. Didier Rambaud

    Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 1848S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conditions de fermeture et de cession d'officines en zones rurales et déploiement de solutions compensatoires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 24151 posée par Mme Nadine Bellurot

    Demande d'autorisation permanente d'exercice pour les professions de médecin ayant obtenu leurs diplômes hors zone UE-EEE

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 23052 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 22929 posée par Mme Véronique Guillotin

    Agressions des pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 22438 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et inégalités territoriales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 1633G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Désertification pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 1480S posée par M. Bruno Belin

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville