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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 0663S posée par M. Alain Duffourg

   Routes nationales dans le Gers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

   Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 01096 posée par M. Franck Montaugé

   Difficultés de conventionnement liées à la reconversion de certaines constructions à caractère social en logements sociaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 1435S posée par M. Franck Montaugé

   Appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   24/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 1562S posée par M. Franck Montaugé

   Difficultés liées à la réforme des zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   10/11/2016

   Pertinence

6. Question n° 21652 posée par M. François Bonhomme

   Programme de renforcement des effectifs de gendarmerie

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   05/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 0703G posée par M. Jean-Paul Fournier

   Vandalisme dans les lieux de culte

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   15/01/2016

   Pertinence

8. Question n° 1060S posée par M. Franck Montaugé

   Modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 14872 posée par M. Franck Montaugé

   Réforme de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 11319 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des communes de plus de 30 000 habitants non desservies par une autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    17/04/2014

    Pertinence