Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

3084 questions

  1. Question n° 0850G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Compétence « eau et assainissement »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09719 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessité d'adapter le dispositif du crédit d'impôt des métiers d'art à la réalité économique du secteur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0670G posée par M. Pierre Jean Rochette

    Situation du groupe Casino

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08936 posée par M. Cédric Chevalier

    Référent déontologue pour les élus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci

    Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

    Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07057 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Automatisation de l'attribution des bourses scolaires aux familles du réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible