Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
1029 questions
-
Question n° 11266 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Non-comparution des Français à leur rendez-vous au sein des consulats
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11150 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Délais d'obtention du certificat de capacité à mariage et de transcription de mariage
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11176 posée par M. Jean-Luc Brault
Longue pénurie de médicaments contre le diabète
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10909 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Non délivrance de visa par l'Afrique du Sud pour les volontaires internationaux en entreprise et les stagiaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0776G posée par M. Jean-Luc Brault
Mise en oeuvre du dispositif France ruralités revitalisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1122S posée par M. Jean-Luc Fichet
Situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 10404 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Sécurité des emprises françaises à l'étranger face aux menaces sécuritaires multiples
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10286 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Exemption de visas pour les détenteurs d'un passeport diplomatique ivoirien
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10138 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Bourses scolaires octroyées aux familles françaises au sein des établissements de l'agence de l'enseignement français à l'étranger en cas de déménagement
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence