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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

   Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0667G posée par Mme Mélanie Vogel

   Suite donnée au projet de loi sur l'immigration

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0788S posée par Mme Mélanie Vogel

   Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel

   Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07326 posée par Mme Mélanie Vogel

   Simplifier la reconnaissance anticipée de filiation pour les couples de femmes françaises à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0459G posée par M. Daniel Breuiller

   Rapport sur le financement de la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 07203 posée par Mme Mélanie Vogel

   Prise en charge des victimes d'agression sexuelle et de leurs familles dans les établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   08/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 06373 posée par Mme Mélanie Vogel

   Garantir l'accès à l'interruption volontaire de grossesse pour les Françaises établies hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 06415 posée par Mme Mélanie Vogel

   Ratification de la convention relative à la délivrance d'un certificat de vie

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06480 posée par Mme Mélanie Vogel

    Sécurisation de l'approvisionnement en pilules abortives pour sauvegarder l'accès effectif à une interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    20/04/2023

    Pertinence