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2458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
2306 questions
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Question n° 11324 posée par M. Hervé Maurey
Lutte contre la fraude aux faux virements bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne
Avenir des orques du Marineland
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11194 posée par Mme Nadia Sollogoub
Évaluation du système de suivi des surfaces agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10782 posée par M. Jean Sol
Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10626 posée par M. Guislain Cambier
Mesures miroirs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10578 posée par M. Hervé Reynaud
Difficultés des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10298 posée par M. Franck Dhersin
Pêche en mer Manche et interdiction de zones britanniques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot
Identification des équidés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence