Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 0817G posée par Mme Corinne Féret

    Climat social actuel

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

    Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0445G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Pacte enseignant

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0427G posée par Mme Martine Filleul

    Situation de l'usine Vertbaudet

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06156 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'emploi des infirmiers de catégorie B dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05890 posée par Mme Céline Brulin

    Accords du Ségur et soignants en catégorie dite active

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0303S posée par M. Philippe Tabarot

    Handicap à l'école et pénurie d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03442 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes suite à la revalorisation salariale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02675 posée par Mme Kristina Pluchet

    Bilan de la rentrée scolaire 2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible