Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 06970 posée par Mme Nadège Havet

    Visibilité réglementaire sur la gestion des boues d'épuration

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

    Pollution médicamenteuse de l'eau en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault

    Traitement des boues par les collectivités et analyse covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre

    Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury

    Collectivités locales et épandage des boues

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02697 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02438 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aide aux collectivités concernant l'épandage des boues d'épuration en lien avec la situation sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02374 posée par M. Franck Menonville

    Hygiénisation des boues urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01741 posée par M. Fabien Genet

    Épandage des boues d'épuration en zone agricole

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01798 posée par Mme Agnès Canayer

    Contraintes pour les services d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible