Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 06006 posée par Mme Else Joseph

    Hausse générale des prix de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin

    Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00392 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique de la pédopsychiatrie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00421 posée par M. Jean-Claude Requier

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00538 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences problématiques de la suppression du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

    Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10693 posée par Mme Christine Herzog

    Nécessité d'un cadre juridique pour les biens non délimités

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20477 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Anomalies dans la cartographie des cours d'eau en cours d'élaboration dans les forêts

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0154C posée par M. André Vairetto

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00384 posée par M. Rodolphe Désiré

    Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible