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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 07789 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Services publics de proximité pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0703S posée par Mme Angèle Préville

   Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et plan national ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 05921 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Élections législatives partielles dans les 2e, 8e et 9e circonscriptions des Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 02632 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Les dysfonctionnements du vote électronique lors des élections législatives pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02492 posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 01947 posée par M. Philippe Paul

   Maintien de l'objectif de relier la pointe du Finistère à Paris en 3 heures en train

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

   Desserte ferroviaire de la Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   25/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul

   Accessibilité ferroviaire du Finistère

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   11/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 1079S posée par M. Jean Sol

    Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    16/01/2020

    Pertinence