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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 0851S posée par M. Dany Wattebled

   Augmentation des fraudes sur la taxe soda

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

   Hijab dans le sport

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0422G posée par M. Dany Wattebled

   Protection des policiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0293G posée par M. Dany Wattebled

   Conséquences économiques et sociales de la fermeture d'usines dans le Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 0005G posée par M. Dany Wattebled

   Conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   06/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 2141G posée par M. Dany Wattebled

   Relations entre l'Union européenne et le Royaume-Uni

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   25/11/2021

   Pertinence

8. Question n° 1671G posée par M. Dany Wattebled

   Proposition de la Défenseure des droits de création de « zones sans contrôle »

   Réponse du Premier ministre

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1595G posée par M. Dany Wattebled

   Brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 1152S posée par M. Dany Wattebled

    Taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    27/02/2020

    Pertinence