Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

334 questions

  1. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

    Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  2. Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno

    Prolongement du dispositif Alvéole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

    Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1821S posée par M. Laurent Somon

    Approvisionnement de la filière des vélos

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  5. Question n° 24189 posée par M. Mathieu Darnaud

    Modalités d'attribution de l'aide financière pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

    Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

    Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 21854 posée par M. Gilbert Favreau

    Service de location de vélos à assistance électrique pour les agents publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  9. Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

    Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

    Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur