Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 19445 posée par Mme Else Joseph

    Difficultés subies par les fédérations sportives et le secteur des sports et loisirs en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  3. Question n° 17018 posée par Mme Laure Darcos

    Agrément de l'union française du showdown en qualité de fédération sportive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  4. Question n° 15246 posée par M. Michel Savin

    Élections dans les fédérations sportives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 12976 posée par M. Jacques Genest

    Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 12990 posée par M. Patrick Chaize

    Programme des jeux olympiques 2024 de Paris

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles

    Karaté aux jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 12084 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Présence du karaté aux Jeux Olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

  10. Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

    Développement du « mixed martial art »

    Réponse du Ministère des sports