Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

1951 questions

  1. Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

    Difficultés financières des radios indépendantes locales

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

    Soutien aux radios locales indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

    Soutenir les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 22964 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 22855 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir de la radio en France

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 19931 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Situation financière des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 19699 posée par Mme Laurence Garnier

    Fermeture de l'antenne locale de radio Fip Nantes

    Réponse du Ministère de la culture