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Questions avec réponses

318 questions

1. Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

   Situation des ambulanciers hospitaliers

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   17/03/2022
2. Question n° 26234 posée par Mme Laurence Cohen

   Situation des sages-femmes territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/01/2022
3. Question n° 2045G posée par M. Pascal Savoldelli

   Revenu d'engagement des jeunes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   14/10/2021
4. Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

   Revenu d'engagement des jeunes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   14/10/2021
5. Question n° 23046 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Revalorisation des salaires des aides à domicile

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/05/2021
6. Question n° 21909 posée par M. Gérard Lahellec

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   01/04/2021
7. Question n° 21761 posée par M. Fabien Genet

   Application plus stricte de la loi du 30 octobre 2018 pour une plus juste rémunération des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/03/2021
8. Question n° 20564 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Évolution de la rémunération des agriculteurs français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/02/2021
9. Question n° 11157 posée par M. Michel Vaspart

   Application de la loi du 30 octobre 2018

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/06/2019
10. Question n° 0699G posée par Mme Patricia Schillinger

    Revenu universel d'activité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    13/03/2019