Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

1049 questions

  1. Question n° 2117S posée par M. Patrick Chaize

    Dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du tunnel de Tende

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb

    Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 2021G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Limitation de la vitesse à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  7. Question n° 24235 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

    Multiplication des inondations sur la route nationale 19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des véhicules non homologués

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 23304 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de l'étude de « Trésor info » sur les usagers de la route

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance