Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
-
Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann
Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
-
Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga
Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte
Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 23573 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Inscription dans une école en France d'enfants dont les parents vivent à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 23420 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge des frais de scolarisation des élèves hors de leur commune de résidence.
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 23338 posée par M. Michel Bonnus
Mise en place de l'accompagnement éducatif dans le Var
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 22412 posée par Mme Laurence Harribey
Relance de séjours scolaires dans les centres d'hébergement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne
Discrimination relative au handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 22452 posée par Mme Victoire Jasmin
Moyens supplémentaires pour l'académie de Guadeloupe à la rentrée 2021
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 22458 posée par Mme Anne Chain-Larché
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales