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Questions avec réponses

165 questions

1. Question n° 0956S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0650G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Insécurité liée au trafic de drogue

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08545 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Diminution de l'aide au dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 07887 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'absence de revalorisation de la rémunération des mandataires judiciaires depuis 2014

   Réponse du Ministère de la justice

   20/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0524G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Réponse de l'État après la mort du jeune Nahel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   06/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci

   Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   22/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07002 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Rémunération et conditions de travail des agents de sécurité sociale

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   01/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0431G posée par Mme Nadia Sollogoub

   Rapport de la Cour des comptes préconisant la diminution du cheptel bovin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   25/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    25/05/2023

    Pertinence