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Questions avec réponses

149 questions

1. Question n° 0468G posée par M. Cyril Pellevat

   Attaque à Annecy

   Réponse du Première ministre

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0469G posée par M. Loïc Hervé

   Leçons à tirer du drame d'Annecy

   Réponse du Première ministre

   15/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0474G posée par M. Guillaume Gontard

   Événements intervenus à Annecy

   Réponse du Première ministre

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer

   Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06972 posée par Mme Sylviane Noël

   Forte dégradation du service public de santé dans le département de la Haute-Savoie

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06440 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Maintenir les technologies de l'Akoya 3 sous contrôle français

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 03206 posée par Mme Sylviane Noël

   Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   13/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 02679 posée par Mme Sylviane Noël

   Accès dérogatoire pour raisons médicales aux zones à faibles émissions des agglomérations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 01569 posée par M. Christian Klinger

   Inquiétudes relatives aux échanges commerciaux frontaliers dans le secteur dit « des trois frontières »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 2005S posée par M. Jacques Le Nay

    Mesures règlementaires relatives à l'application de l'article 322-4-1 du code pénal

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    16/12/2021

    Pertinence