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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 0714S posée par M. Frédéric Marchand
Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0365S posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04855 posée par M. Patrick Kanner
Épuisement des contrats aidés « parcours emploi compétences » sur le territoire du Valenciennois
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 1855S posée par M. Frédéric Marchand
Engagement pour renouveau du bassin minier
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 16547 posée par M. Éric Bocquet
Avenir du groupe Renault et de ses salariés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Frédéric Marchand
Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny
Avenir de l'orientation dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0531S posée par M. Olivier Henno
Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0547G posée par M. Frédéric Marchand
Territoires du Nord
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 06927 posée par M. Frédéric Marchand
Remboursement à l'État des missions de services d'ordre par les festivals
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence